Règlement intérieur

Règlement intérieur

  • Le CRPMS est dirigé par un directeur, assisté par un comité de direction et, éventuellement, par un directeur adjoint.
  • Le directeur à la fonction d’assurer les orientations scientifiques, d’établir le budget de l’équipe et de veiller à sa bonne exécution, de convoquer les réunions du conseil de laboratoire, de l(Assemblée générale du CRPMS. Il est aidé dans ces tâches par le Comité de Direction.
  • Le Comité de Direction comprend les responsables des axes de recherches, un représentant du CNRS, le directeur adjoint, le directeur de l’exercice précédent. Il assiste le Directeur dans l’exercice des responsabilités qui lui sont confiées.
  • Le Conseil du Laboratoire comprend tous les enseignants-chercheurs HDR du laboratoire. Il se réunit au moins une fois par an. Il ne peut prendre de décision valable que si la moitié des membres du conseil sont présent ou représentés. Il élit à la majorité simple le Directeur du laboratoire. Il peut statuer sur toute question mise à l’ordre du jour par le Directeur et/ou le comité de direction, ou par un quart des membres du Conseil. Il est convoqué par le directeur du laboratoire, ou à la demande d’au moins un quart des membres du conseil. Un seul pouvoir par membre est autorisé. Un procès-verbal des réunions du Conseil est rédigé à chaque réunion, signé par le Directeur et un membre du comité de direction.
  • l’Assemblée générale du C.R.P.M.S réunit tous en enseignants-chercheurs HDR et non HDR, HDR non E-C, les chercheurs associés et les post-doctorants, et les doctorants du CRPMS
  • Le Conseil Scientifique du CRPMS réunit tous les HDR du laboratoire ainsi que les membres associés HDR, et les personnalités extérieures dont la désignation a été validée à la majorité simple par le Conseil de Laboratoire sur proposition du Directeur et du Comité de Direction.
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